Guide homologation quad et SSV utilitaire L6, L6e, L7, L7e, T1, T3 et MAGA

Guide homologation quad et SSV utilitaire L6, L6e, L7, L7e, T1, T3 et MAGA

Avant 2003, les quads n’avaient pas accès aux voies publiques, que celles-ci soient des routes ou des chemins. Ils n’étaient pas homologués. L’homologation quad et SSV est au coeur de tout achat utilitaire ou loisir. Depuis il faut distinguer 2 périodes pour l’homologation quads et SSV. Avant le 1er janvier 2017 et après.

La TVA est récupérable pour les véhicules homologués MAGA, T1 ou T3, ce qui n’est pas le cas sur les L6 ou L7.

Homologation quads et SSV neufs depuis le 1er janvier 2017

L’Europe a fait évoluer ses normes d’homologations pour de nombreux véhicules au 1er janvier 2017, dont les quads et les SSV qu’ils soient utilitaires ou non. L’homologation MAGA existe toujours mais n’est plus utilisée, elle ne l’était guère que par Yamaha. L’homologation MAGA est délaissée pour les homologations T1 (SSV) ou T3 (Quad). Les quads et SSV rattachés à une exploitation agricole doivent afficher le numéro de l’exploitation.

L’homologation L6 (léger) passe en L6e, L6eB pour ceux qui ont un habitacle fermé, L6eA pour les autres. L7 (quad lourd) passe en L7e avec l’obligation d’un différentiel à l’arrière et de l’application de la norme Euro4 contre Euro2 jusqu’au 31 décembre 2016. On divise en L7eA pour les véhicules qui ne dépassent pas 15kW et L7eB pour les autres. L7eC est réservé pour les véhicules L7e avec un habitacle fermé, ce qui ne nous concerne pas ici.

Il faut ensuite ajouter un chiffre pour dissocier les types de quadricycles. La classe L7eB1 concerne les quads, la L7eB2 concerne les SSV sans limitation de puissance. Les L7eA sont toujours limitées à 15kW. Légalement, un quad a un guidon et les personnes sont assises à califourchon l’une derrière l’autre. Dans un SSV, on se dirige avec un volant et les personnes sont assises l’une à côté de l’autre 2 par 2 (Side by Side en anglais, d’où le Side by Side Vehicule = SSV).

Polaris Sportsman utilisé pour la sylviculture

Polaris Sportsman utilisé pour la sylviculture

L’homologation T1 (SSV ou tracteur standard) et T3 (Quad ou micro tracteur) se divisent en 2 catégories : T1A / T3A pour les véhicules roulant à moins de 40km/h, et T1B / T3B pour les autres qui sont limités à 60km/h mais pas en puissance. Contrairement aux L7e, il n’est pas obligatoire d’avoir un différentiel à l’arrière mais il doit y avoir un sytème de capteur de présence comme pour les tondeuses et un système d’attelage à l’avant ET à l’arrière. Un treuil suffit à l’avant alors qu’il faut un véritable attelage à l’arrière.

A noter que les homologations T2 pour les tracteurs à voies étroites, T4.1 pour les tracteurs enjambeurs, T4.2 pour les tracteurs de grande largeur, T4.3 pour les tracteurs à basse garde au sol, ainsi que leurs équivalences à chenilles que sont les C1, C2, C3 et C4 ne sont pas utilisées pour les quads et SSV.

CaractéristiqueQuad route légerQuad route lourdSSV routeMagaQuad tracteurSSV tracteur
Homologation pour la voie publiqueL6e avec
L6eA ou
L6eB
L7e avec
L7eA1 ou L7eB1
L7e avec
L7eA2 ou L7eB2
MAGAT3 avec
T3A ou T3B
T1 avec
T1A ou T1B
Puissance maximaleL6eA 4kW
L6eB 6kW
L7eA1 15kW
L7eB1 non
L7eA2 15kW
L7eB2 non
AucuneAucuneAucune
Vitesse maximaleL6eA 45km/h
L6eB 45km/h
L7eA 40km/h
L7eB 90km/hL7eA 40km/h
L7eB 90km/h25 ou 40km/hT3A 40kmh
T3B 60km/hT1A 40kmh
T1B 60km/h
Nombre de places1 ou 21 ou 22 ou 4Selon homologation1 ou 2Selon homologation
Age minimal et permis*16 ans A1 ou B1, 18 ans et permis A ou B16 ans A1 ou B1, 18 ans et permis A ou B18 ans permis A ou B, ou exploitant agricole à partir de 16 ans18 ans permis A ou B, ou exploitant agricole à partir de 16 ans18 ans permis A ou B, ou exploitant agricole à partir de 16 ans

* attention, il peut y avoir des exceptions selon le véhicule et son assurance. Source Légifrance.

Si vous ne roulez que sur vos parcelles privées sans passer par des chemins ou routes publiques, vous pouvez choisir un quad ou un SSV non homologué mais il est tout de même obligatoire de le déclarer à l’aide d’une déclaration DICEM puis de le graver et d’y apposer une plaque bleue avec son numéro d’identification. Attention, si le quad n’est pas homologué CE il ne peut pas être conduit par un travailleur agricole. Conformément au code du travail, le quad doit être homologué CE avec des règles précises pour ce type de véhicule ou homologué.

Yamaha Viking utilisé pour transporter des balles de foin

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Quads et SSV neufs jusqu’au 31 décembre 2016

L’homologation L7 autorise les quads et SSV routiers limités à une puissance de 15kW soit 20.4ch. Cela suffit pour de l’arpentage ou surveiller du bétail mais limite la capacité de traction et d’épandage. C’est pourquoi pour un usage agricole, on trouve des quads / SSV Maga (Machine AGricole Automotrice) qui sont limités en vitesses (25 ou 40kmh) mais pas en puissance comme le sont les tracteurs. MAGA ou non, le PTAC n’est pas le même ni le PTRA qui est de 1.3 fois le poids de l’engin pour les magas, et seulement de 0.5 fois pour les autres. Donc pour tracter il faut privilégier les magas.

L’homologation T3 est proche de la Maga mais ne se limite pas à un usage agricole ou forestier. Elle est élargie aux professionnels, du BTP par exemple ou une autre activité. L’âge minimum du conducteur est de 18 ans. Il doit posséder le permis A ou B sauf pour les agriculteurs. Il faut un gyrophare sur le véhicule et un disque de limitation de vitesse à l’arrière, 25 ou 40 km/h.

CaractéristiquesLégerLourdMagaTracteur
Homologation pour la voie publiqueL6L7MAGAT3
Puissance maximale4kW15kW / 20.4chAucuneAucune
Vitesse maximale45km/hAucune25 ou 40km/h40km/h
Age minimal et permis*16 ans16 ans A1 ou B1, 18 ans et permis A ou B18 ans permis A ou B, ou exploitant agricole à partir de 16 ans18 ans permis A ou B, ou exploitant agricole à partir de 16 ans

* attention, il peut y avoir des exceptions selon le véhicule et son assurance.

Quad 4x4 utilitaire pour l'élevage bovin au pré

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    […] Il existe dans quelques catalogues de versions allongées de certains SSV (nommées avec les extensions Max, Crew, S4, 4, etc.) avec une seconde rangée de sièges ce qui permet de transporter jusqu’à 6 personnes. C’est surement très pratique mais rarement homologué en T1 ni L7e. Le Polaris Ranger Crew XP 1000 EPS est par exemple homologué tracteur avec 6 places. Vérifiez bien au moment de faire votre choix car les L7e ne sont pas considérés comme des véhicules agricoles contrairement aux T1 (Code du travail, TVA récupérable, etc). Notre guide sur les homologations des quads et SSV vous donnera toutes les explications. […]

  • comment-avatar

    […] sont homologuées L7 ou T3 et permettent d’emprunter une route ou un chemin en toute légalité. Notre guide sur les homologations des quads vous donnera les clés pour vous y retrouver. Il faut un permis ou être rattaché à une exploitation agricole ou forestière si vous n’avez […]

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